La Prévoyance des Avocats
La Prévoyance des Avocats
La Prévoyance
des Avocats

Prévoyance

—Pour souscrire à un régime complémentaire de prévoyance, il convient de retourner à :

SCB
47 bis D Boulevard Carnot
CS 20740
13617 AIX EN PROVENCE cedex 1



Pour les garanties complémentaires collectives (Réservées aux Barreaux)

  • —Le bulletin  d’adhésion dûment complété

Formulaires à télécharger Prévoyance Barreaux

—Bulletin d'adhésion Barreaux 5138 

Bulletin d'adhésion Barreaux 5141

Bulletin d'adhésion Chance Maternité 5159

ATTENTION: désormais pour toute adhésion à une garantie Incapacité de travail et Invalidité, l'adhésion au module Décès est obligatoire.

Pour les garanties complémentaires individuelles

  • —Le bulletin individuel d’adhésion dûment complété
  • —Le questionnaire médical dûment complété
  • —Une attestation d’affiliation au régime social des TNS pour les avocats relevant de ce régime
  • —Une copie de votre pièce d’identité en cours de validité
  • —Le mandat SEPA accompagné d’un RIB

Formulaires à télécharger Prévoyance individuelle

BIA 5149 et 5150 BIA 5151 et 5153 Mandat SEPA Questionnaire de santé

ATTENTION: désormais pour toute adhésion à une garantie Incapacité de travail et Invalidité, l'adhésion au module Décès est obligatoire.


Pour les garanties des avocats salariés

  • —Le bulletin d’adhésion du cabinet
  • —Un extrait Kbis datant de moins de 3 mois pour les sociétés, à défaut un certificat d’identification au répertoire national des entreprises et de leurs établissements
  • —Une copie de la pièce d’identité du dirigeant
  • —La liste nominative des avocats salariés de votre Cabinet
  • —Les bulletins individuels d’affiliation de la totalité du personnel

Formulaires à télécharger

BA 5154  BIA 5154

Questionnaire de santé (pour les avocats salariés en arrêt de travail pour maladie ou accident au moment de la demande d’adhésion)

Mandat SEPA