La Prévoyance des Avocats
La Prévoyance des Avocats
La Prévoyance
des Avocats

Prévoyance

—Pour souscrire à un régime complémentaire de prévoyance, il convient de retourner à :

SCB
47 bis D Boulevard Carnot
CS 20740
13617 AIX EN PROVENCE cedex 1



Pour les garanties complémentaires collectives (Réservées aux Barreaux)

  • —Le bulletin  d’adhésion dûment complété

Formulaires à télécharger Prévoyance Barreaux

—Bulletin d'adhésion Barreaux 5138 

Bulletin d'adhésion Barreaux 5141

Bulletin d'adhésion Chance Maternité 5159

ATTENTION: désormais pour toute adhésion à une garantie Incapacité de travail et Invalidité, l'adhésion au module Décès est obligatoire.

Pour les garanties complémentaires individuelles

  • —Le bulletin individuel d’adhésion dûment complété
  • —Le questionnaire médical dûment complété
  • —Une attestation d’affiliation au régime social des TNS pour les avocats relevant de ce régime
  • —Une copie de votre pièce d’identité en cours de validité
  • —Le mandat SEPA accompagné d’un RIB

Formulaires à télécharger Prévoyance individuelle

BIA 5149 et 5150 BIA 5151 et 5153 Mandat SEPA Questionnaire de santé

ATTENTION: désormais pour toute adhésion à une garantie Incapacité de travail et Invalidité, l'adhésion au module Décès est obligatoire.


Pour les garanties des avocats salariés

  • —Le bulletin d’adhésion du cabinet
  • —Un extrait Kbis datant de moins de 3 mois pour les sociétés, à défaut un certificat d’identification au répertoire national des entreprises et de leurs établissements
  • —Une copie de la pièce d’identité du dirigeant
  • —La liste nominative des avocats salariés de votre Cabinet
  • —Les bulletins individuels d’affiliation de la totalité du personnel

Formulaires à télécharger

BA 5154  BIA 5154

Questionnaire de santé (pour les avocats salariés en arrêt de travail pour maladie ou accident au moment de la demande d’adhésion)

Mandat SEPA

Formulaire désignation Bénéciaires Capital Décès